mentions légales

Réalisation technique

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors de l'envoi d'un formulaire. Les adresses E-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés.
Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de l'ESF de Thollon.
La loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 encadre la mise en oeuvre des fichiers ou des traitements de données à caractère personnel qu'ils soient automatisés ou manuels. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Vous pouvez l'exercer par mail en le précisant dans le formulaire : Contact / E-Mail

Dispositions légales
Le fait d'accéder au site ne donne pas le droit de l'utiliser sans l'accord de l'ESF. Toute utilisation des ressources (photographiques, iconographiques, textuelles ou relatives à la forme, la mise en page, la structure...) présentes sur ce site doit faire l'objet d'une demande préalable à l'ESF ou à Thollon.
Responsabilité
L'ESF de Thollon-les-Memises s'efforce de maximiser l'exactitude des informations mais ne peut la garantir ni en établir l'exhaustivité. L'ESF de Thollon-les-Memises se réserve le droit de modifier, tout ou partie des informations contenues dans les pages de ce site internet, à tout moment et sans notification préalable.